Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COUSINEY Didier
/
CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER
Monsieur COUSINEY Didier

Numéro de dépôt :
1654382
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2001
CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER de COUSINEY Didier

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER

Déposée le 3 avril 1991 par monsieur COUSINEY Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUSINEY Didier domicilié(e) "Les Merles", Pian sur Garonne, 33490 SAINT MACAIRE - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER est expirée depuis le 3 avril 2001.

COUSINEY Didier a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MERLES , CHATEAU LEYTOURE


Monsieur COUSINEY Didier - "Les Merles", Pian sur Garonne, 33490 SAINT MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée : CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER